> Le Rôle d'un Député
Elements associés au tag : travail législatif
| Image | Titre | Description |
|---|---|---|
|
François BROTTES siègera à la commission du dividende numérique créée par la loi du 5 mars 2007 sur la modernisation audiovisuelle et la télévision du futur | Communiqué de presse François Brottes, député de l'Isère et vice-président du groupe socialiste, radical et citoyen de l'Assemblée nat... |
|
La loi sur le « Service minimum » dans les transports en commun adoptée : une loi effectivement minimale qui créera plus de problèmes qu'elle n'en résoudra | François Brottes, membre de la commission spéciale sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres régulier... |
|
Entrepreneur individuel : le détournement irresponsable d’une bonne idée | Communiqué du Groupe Socialiste Radical et Citoyen à l’Assemblée nationale Défiscalisation d’aubaine, exonérations sociales injustifiables, rétro... |
|
Facturation internet en fonction du débit réel : amendement PS adopté | François Brottes et Catherine Coutelle sont les auteurs d'un amendement, qui a été adopté dans le cadre de la proposition de loi contre la f... |
|
Financement des écoles privées par les écoles publiques : la proposition de loi socialiste à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale | Aujourd'hui, à l'occasion de leur niche parlementaire, les députés du groupe socialiste, radical et citoyen ont présenté une proposition d... |
|
Financement des mesures d'ondes électromagnétiques : une avancée concrète (Grenelle) | Suite à la table ronde dédiée aux radiofréquences, François Brottes a déposé un amendement au projet de loi de programme relatif à la mise en oeuv... |
|
Fracture numérique : « Monsieur le député, avant, j’avais la télévision, maintenant je ne l’ai plus ! », voilà ce que les élus risquent d’entendre ! | « Monsieur le député, avant, j’avais la télévision, maintenant je ne l’ai plus ! », voilà ce que les élus risquent d’entendre ! Dans l'hémicycle ... |
|
François Brottes élu 1er vice-président du groupe SRC | Ce matin, lors de la réunion du groupe socialiste, radical et citoyen de l'Assemblée nationale, François Brottes a été unanimement élu premier ... |
|
Journée d’initiative parlementaire du Groupe SRC : Pour la suppression du bouclier fiscal | Par cette proposition de loi de suppression du bouclier fiscal, les députés du Groupe SRC rappellent une nouvelle fois leur opposition absolue à cette... |
|
Lancement de la campagne contre la privatisation de La Poste à la Bourse du Travail | Hier s'est tenu, à la Bourse du travail de Paris, le grand meeting de lancement de la campagne contre la privatisation de La Poste, qui doit... |
Page 1 sur 19